OBJET

La société TELEMAQUE propose un service de vente à distance d'études astrologiques personnalisées, de consultation en ligne de rubriques d’horoscopes, d’astrologie, de tarologie, de numérologie et d’arts divinatoires, (ci-après dénommées collectivement par les « Produits »), accessibles à l'adresse URL : http://www.horoscope.fr, (ci-après désigné par le « Site Web »). La commande en ligne des Produits TELEMAQUE implique l’acceptation sans réserve par le client (ci-après désigné par le « Client ») des présentes Conditions Générales de Vente, dont il a pu, préalablement, prendre connaissance.
Des conditions particulières peuvent compléter les présentes Conditions Générales de Vente. Le Client en sera informé via le Site Web avant toute transaction.
Les services de consultation de voyance par téléphone, qui sont présentés sur ce site et qui sont distincts de l’Audiotel, ne sont pas exploités par la société TELEMAQUE. Pour consulter les conditions générales et les tarifs relatifs à ces services, vous êtes invités à cliquer ici.

La société Cosmospace (ci-après désignée par « cosmospace ») propose un service de voyance par téléphone (ci-après désigné par « les prestations de cosmospace »).
Elle met en relation le client (ci-après désigné par le « Client ») avec des conseillers  en arts divinatoires.Les présentes ont pour objet de définir les conditions générales applicables à la fourniture des prestations de COSMOSPACE. Il est précisé qu’en tout état de cause, les tarifs, modalités de paiement et l’essentiel des autres conditions définies aux présentes sont communiqués au Client, par téléphone, préalablement à toute consultation.Le contrat est formé par téléphone au jour de l’acceptation fournie par le Client. L’acceptation fournie par téléphone vaut acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions générales de vente

Conditions exigées pour l’utilisation des prestations

Pour passer commandes sur le Site Web, le Client, doit être âgé d'au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et d'utiliser le Site Web conformément aux présentes conditions générales.
Le Client garantit également la véracité et l'exactitude des informations qu'il fournit.

Pour accéder aux prestations de Cosmospace, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et d’utiliser ce service conformément aux présentes conditions générales.

DROIT APPLICABLE

Les parties conviennent que le contrat conclu avec le Client est soumis au droit français.

ETAPES DE LA COMMANDE

La procédure de commande en ligne comporte au minimum les étapes suivantes :

• Le Client sélectionne le Produit de son choix
• Un descriptif du Produit et de son coût s’affiche
• Le Client est invité à accepter les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet
• Le Client choisit son mode de paiement
• Le Client est invité à fournir ses coordonnées à moins qu’il choisisse un mode de paiement préservant son anonymat. L’ensemble des données obligatoires est indiqué par un astérisque
• Après le paiement effectué, le Client accède au Produit.

VALIDATION DE LA COMMANDE

La commande passée par le Client ne sera considérée comme effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord sur la transaction considérée. En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée.

ACCUSE RECEPTION DE LA COMMANDE

Le Client pourra obtenir et accéder aux informations essentielles relatives à ses commandes en s’adressant à TELEMAQUE à l’adresse e-mail suivante : chat-admin@chat.telemaque.fr. Le Client devra fournir à TELEMAQUE les informations personnelles qui lui sont nécessaires pour identifier les commandes passées par le Client. Pour les commandes ayant été effectuées de manière anonyme, le Client pourra obtenir et accéder aux informations essentielles relatives à ses commandes en s’adressant aux prestataires par lesquels le paiement anonyme a été effectué.

TARIFS ET MODE DE PAIEMENT

• Les prix des Produits sont indiqués en Euro T.T.C.
• Tout changement de taux de TVA sera répercuté automatiquement sur le prix des Produits.
• Les modes de paiement acceptés diffèrent selon le Produit choisi. De manière générale, les modes de paiement pouvant être utilisées sont le paiement par carte bancaire, les cartes bancaires acceptées étant mentionnées sur le Site Web, le paiement par SMS, le paiement par décroché téléphonique, le paiement par Ticket Surf, le paiement sur la facture France Telecom, le paiement sur la facture de l'abonnement à l'Internet.
• Les prix des prestations de Cosmospace  sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises, les variations de celles-ci étant répercutées automatiquement.
• Les 10 premières minutes de consultation sont facturées 15 € TTC.
• Le coût de la minute supplémentaire varie de 3.50 € à 7.50 € TTC par minute supplémentaire en fonction du médium proposé.
• Les tarifs des prestations de Cosmospace varient en fonction de l’expérience des médiums en matière d’arts divinatoires.
• Il existe 4 catégories de médiums : Médium Or, Médium Platine, Médium Rubis, Médium Diamant.

Les tarifs de chacune de ces catégories sont les suivants :

• Médium Or (15 € les 10 minutes + 3.50 € par minute supplémentaire)
• Médium Platine (15 € les 10 minutes + 4.50 € par minute supplémentaire)
• Médium Rubis (15 € les 10 minutes + 5.50 € par minute supplémentaire)
• Médium Diamant (15 € les 10 minutes + 7.50 € par minute supplémentaire)

Le Client a également la possibilité de souscrire un forfait consultation, dont les tarifs sont les suivants :

FORFAITS CONSULTATION :

Les tarifs des forfaits consultation sont également établis en fonction de la catégorie du médium.

Médium Or 15 € les 10 mn + 3.50 la mn sup.

60 minutes = 140 euros au lieu de 210 euros 120 minutes = 280 euros au lieu de 420 euros           180 minutes = 400 euros au lieu de 630 euros 320 minutes = 700 euros au lieu de 1120 euros 420 minute = 900 euros au lieu de 1470 euros 550 minutes = 1300 euros au lieu de 1925 euros

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Médium Platine 15 € les 10 mn + 4.50 la mn sup.

40 minutes = 140 euros au lieu de 180 euros 80 minutes = 280 euros au lieu de 360 euros 120 minutes = 400 euros au lieu de 540 euros 220 minutes = 700 euros au lieu de 990 euros 290 minutes = 900 euros au lieu de 1305 euros 430 minutes = 1300 euros au lieu de 1935 euros

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Médium Rubis 15 € les 10 mn + 5.50 la mn sup.

30 minutes = 140 euros au lieu de 165 euros 60 minutes = 280 euros au lieu de 330 euros 90 minutes = 400 euros au lieu de 495 euros 160 minutes = 700 euros au lieu de 880 euros 210 minutes = 900 euros au lieu de 1155 euros 310 minutes = 1300 euros au lieu de 1705 euros

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Médium Diamant 15 € les 10 mn + 7.50 la mn sup.

25 minutes = 140 euros au lieu de 187.50 euros 50 minutes = 280 euros au lieu de 375 euros 80 minutes = 400 euros au lieu de 600 euros 150 minutes = 700 euros au lieu de 1125 euros 200 minutes = 900 euros au lieu de 1500 euros 300 minutes = 1300 euros au lieu de 2250 euros

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La validité des forfaits consultation est d’un an, à compter de la date de souscription de celui-ci.
Au-delà de cette durée, le forfait consultation ne pourra plus être utilisé et sa valeur sera perdue.  COSMOSPACE ne pourra en aucun cas être responsable du défaut d’utilisation des minutes de consultation offertes par le forfait pendant sa durée de validité.
Les forfaits sont payables en une ou plusieurs échéances, qui ne pourront excéder trois mois suivant la date du premier règlement. Le Client recevra, par SMS, la confirmation de la souscription à un forfait, ainsi que, le cas échéant, les dates d’échéance des prochains débits. Une facture sera adressée au Client, sauf refus de sa part. Pour les clients ne disposant pas de téléphone portable, ces indications seront fournies par facture adressée par courrier dès souscription du forfait.
Si le Client choisit un paiement par chèque ou mandat cash, le forfait ne sera valide qu’à partir du premier encaissement.
Cosmospace accepte plusieurs modes de paiement pour le règlement de ses prestations : par carte bancaire en paiement sécurisé, par chèque ou mandat cash à l’ordre de Cosmospace.

droit de rétractation :

Exclusion du droit de rétractation : Conformément à l’article L.121-20-2 du code de la consommation, le Client est informé que le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture de services dont l’exécution a commencé avant la fin du délai de sept jours francs.

Souscription des forfaits : Pour les forfaits consultation qui n’auront pas été consommés dans les sept (7) jours francs suivant leur souscription, le Client est informé qu’il dispose d'un délai de sept (7) jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le délai mentionné court à compter de la souscription du forfait. Lorsque le délai de sept (7) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Si le droit de rétractation est exercé, COSMOSPACE remboursera le Client de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

SÉCURITÉ DES TRANSACTIONS

Le Site Web est doté d'un système de paiement en ligne SSL 3.0 (secure socket layer) qui permet de crypter, avec une clé de 128 bits, le numéro de carte bancaire du Client. Les autres modes de paiement sont sécurisés par les opérateurs concernés (France Telecom, Ticket Surf, Fournisseurs d’accès à l’Internet, Opérateurs de téléphonie).

FORCE MAJEURE

TELEMAQUE dégage toute responsabilité pour un manquement quelconque à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris, mais sans y être limitée, guerre, catastrophes, incendies, grève interne ou externe, défaillance ou pannes internes ou externes, et d'une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes. TELEMAQUE ne saurait être tenue responsable des problèmes pouvant survenir lors des transactions sécurisées. Cette responsabilité incombe aux différents organismes assurant ces prestations.

EXCLUSION DU DROIT DE RETRACTATION

Conformément à l'article L.121-20-2 du code de la consommation, le Client est informé que le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture de services dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de sept jours francs.

CONFIDENTIALITE et PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations que le Client communique sur le Site Web permettent à TELEMAQUE de traiter et d’exécuter ses commandes. Conformément à l'article 32 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables à TELEMAQUE pour traiter et exécuter les commandes, sont signalées par un astérisque dans les pages du Site Web. Les autres informations demandées, pour laquelle la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître le Client ainsi qu'à améliorer les Produits qui lui sont proposés. Le traitement des données personnelles du Client est effectué par TELEMAQUE, qui s’engage à assurer un niveau de protection suffisant des informations fournies pour garantir le respect de la vie privée et des libertés et droits fondamentaux des personnes. Le Client est informé que ses données bancaires seront conservées pendant une durée de 180 jours nécessaire à la lutte contre la fraude au paiement. Les données bancaires sont cryptées et des mesures de sécurité rigoureuses sont prises à leur égard. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (articles 38 à 40 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Le Client ne pourra s’opposer au traitement de ses données personnelles que pour des motifs légitimes. Le Client peut exercer ses droits, en adressant un courrier au responsable du traitement des données, Monsieur Hervé PARSONS, à TELEMAQUE, 80 route des Lucioles, Les Espaces de Sophia, Bâtiment A, 06560 VALBONNE ou par courriel à chat-admin@chat.telemaque.fr. Sauf opposition de la part du Client, TELEMAQUE et ses partenaires sont susceptibles de lui communiquer, par courrier et/ou par courrier électronique et/ou par téléphone, des offres de Produits et de services, des messages à visée publicitaire et des informations sur les Produits et services proposés par TELEMAQUE et ses partenaires.
Les informations que le Client communique à cosmospace lui permettent d’exécuter et de traiter ses prestations de manière sécurisée.
Le traitement des données personnelles du Client est effectué par cosmospace, qui s’engage à assurer un niveau de protection suffisant des informations fournies pour garantir le respect de la vie privée et des libertés des droits fondamentaux des personnes. Le Client est informé que ses données bancaires seront conservées pendant une durée de soixante-dix (70) jours nécessaire à la lutte contre la fraude au paiement. Ces données sont, toutefois, cryptées et des mesures de sécurité rigoureuses sont prises à leur égard. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (articles 38 à 40 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Le Client ne pourra s’opposer au traitement de ses données personnelles que pour des motifs légitimes. Le Client peut exercer ses droits, en adressant un courrier au responsable du traitement des données, Monsieur Pascal MARI, à Cosmospace, 80 route des Lucioles, Les Espaces de Sophia, Bâtiment A, 06560 VALBONNE.
Sauf opposition de la part du Client,  cosmospace et ses partenaires sont susceptibles de lui communiquer, par courrier et/ou par courrier électronique et/ou par téléphone, des offres de produits et de services, des messages à visée publicitaire et des informations sur les prestations proposées par cosmospace et ses partenaires.

PROTECTION AU TITRE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tout le contenu du Site Web et tous les droits de propriété intellectuelle y relatifs sont la propriété de TELEMAQUE et, le cas échéant, de la société éditant le site. Il n'est concédé au Client aucun droit sur le contenu et les droits de propriété intellectuelle du Site Web.
Toute mise en place de liens hypertextes à destination du Site Web doit faire l'objet d'un accord préalable et écrit de TELEMAQUE.
Toute exploitation non autorisée de tout ou partie du contenu du Site Web et des droits de propriété intellectuelle y relatifs pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

UTILISATION DU SITE WEB

TELEMAQUE n'est pas responsable si le Client ne peut accéder au Site Web, en raison notamment d'opérations de maintenance ou si l'accès est interrompu, à quelque moment que ce soit, ou si un quelconque défaut, indépendant de sa volonté, empêche de réaliser une opération. TELEMAQUE ne garantit pas que le Site Web soit exempt de virus informatiques ni d'autres anomalies indépendantes de sa volonté.

INSTALLATION D'UN COOKIE

Définition d'un cookie : inclut des informations relatives à la navigation d'un visiteur.
TELEMAQUE souhaite implanter un cookie dans l'ordinateur du Client. Un cookie ne permet pas à TELEMAQUE d'identifier le Client ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur du Client sur son Site Web (les pages que le Client a consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que TELEMAQUE pourra lire lors de ses visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans l'ordinateur du Client est de 10 ans.
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IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ – MENTIONS LEGALES

Société responsable de l'exploitation du Site Web : Société TELEMAQUE
Adresse du siège social : 80, route des Lucioles, 06650 VALBONNE (France)
SAS au capital de 80 000 €
RCS Grasse B 403 427 701
Siret : 40342770100046
APE : 723Z
N° TVA : FR 50 403 427 701
Téléphone : 04 92 90 99 73

Directeur de la publication : Monsieur Hervé PARSONS
Directeur de la rédaction : Monsieur Hervé PARSONS

Société responsable de l’exploitation du Site Web : Société cosmospace
Adresse du siège social : 80, route des Lucioles, 06560 VALBONNE (France)
SAS au capital de 80 000 €
RCS Grasse 2006 B 00736
Siret : 40379891100067
APE : 930N
N° TVA : FR23403798911
Téléphone : 04 92 90 99 73

Directeur de la publication et de la rédaction : Monsieur Pascal MARI

Hébergeur du Site Web : Société TELEMAQUE, 80 route des Lucioles, 06560 VALBONNE (France), Téléphone : 04 92 90 99 73